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Communauté métropolitaine de Québec

 

Mémoires

2010

Février

Commentaires de la Communauté métropolitaine de Québec déposés dans le cadre de la consultation publique du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs sur la nouvelle politique de gestion des matières résiduelles.

 
10 février  

Déposé à la commission de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le Projet de loi 58.

 
2008
Février  

Mémoire présenté à la commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale du Québec.