Centre de documentation
Codifications administratives des règlements de la CMQ
- Codification administrative du règlement 2002-01 sur le comité consultatif agricole de la CMQ
- Codification administrative du règlement intérieur 2002-02 de la Communauté métropolitaine de Québec sur la régie interne et la procédure d'assemblée
- Codification administrative du règlement intérieur 2002-04 de la CMQ sur la délégation de pouvoirs au comité exécutif
- Codification administrative du règlement 2002-05 concernant la rémunération des membres du conseil, du comité exécutif et des commissions de la CMQ
- Codification administrative du règlement 2002-09 de la CMQ sur l’établissement des quotes-parts et leur paiement par les municipalités faisant partie de la CMQ
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire 2003-10 de la CMQ applicable aux zones agricoles provinciales de la Ville de Lévis et de l’agglomération de Québec
- Annexe A - Nombre d'unités animales (paramètre 1)
- Annexe B - Distances de base (paramètre 2)
- Annexe C - Coefficient d'odeur par groupe ou catégorie d'animaux (paramètre 3)
- Annexe D - Type de fumier (paramètre 4)
- Annexe E - Type de projet (paramètre 5)
- Annexe F - Facteur d'atténuation (paramètre 6)
- Annexe G - Facteur d'usage (paramètre 7)
- Annexe H - Normes de localisation pour une installation d'élevage ou un ensemble d'installations d'élevage au regard d'une maison d'habitation, d'un immeuble protégé, ou d'un périmètre d'urbanisation exposés aux vents dominants d'été
- Annexes cartographiques :
- Feuillet 1 - Secteurs autorisant des installations d'élevage, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Est
- Feuillet 2 - Secteurs autorisant des installations d'élevage, Ville de Lévis/arr.Desjardins
- Feuillet 3 - Secteurs autorisant des installations d'élevage, Agglo. de Québec
- Feuillet 4 - Secteur de construction résidentielle sur le territoire de l'ancienne MRC des Chutes-de-la-Chaudière, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Ouest
- Feuillet 5 - Secteur de construction résidentielle sur le territoire de l'ancienne MRC des Chutes-de-la-Chaudière, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Est
- Feuillet 6 - Zones sensibles (milieux humides), Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Ouest
- Feuillet 7 - Zones sensibles (milieux humides), Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Est
- Feuillet 8 - Zones sensibles (milieux humides), Ville de Lévis/arr. Desjardins
- Feuillet 9 - Zones sensibles (milieux humides), Agglo. de Québec/arr. Laurentien
- Feuillet 10 - Cours d'eau et partie de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Ouest
- Feuillet 11 - Cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Est
- Feuillet 12 - Cours d'eau et partie de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable, Ville de Québec/arr. autres que Laurentien (ABROGÉE)
- Feuillet 13 - Érablières protégées, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Ouest
- Feuillet 14 - Érablières protégées, Ville de Lévis/arr. Chutes-de-la-Chaudière Est
- Feuillet 15 - Érablières protégées, Ville de Lévis/arr. Desjardins
- Feuillet 16 - Érablières protégées, Ville de Québec/arr. Laurentien (partie ouest)
- Feuillet 17 - Érablières protégées, Agglo. de Québec/arr. autres que Laurentien (partie ouest)